Commune de Saint-Etienne Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3211267
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
Présentation de la marque Printemps des Métiers
Déposée le 31 janvier 2003 par Commune de Saint-EtienneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Printemps des Métiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est Commune de Saint-EtienneTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 - 42007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 202 188 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE SAINT-ETIENNE domicilié(e) B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE - 42007 - France.
La marque Printemps des Métiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Saint-Etienne Collectivité Territoriale - Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 - 42007 - France - SIREN 214202188
VILLE DE SAINT-ETIENNE - B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE - 42007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
- Transmission de communications par terminaux d'ordinateurs - Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs - Organisation et conduite de colloques conférences, congrès
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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